Marque expirée - Marque en non vigueur

Trio de choux
Delices du Palais, SAS

Numéro de dépôt :
3608821
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
Trio de choux de Delices du Palais

Présentation de la marque Trio de choux

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Delices du Palais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trio de choux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Delices du Palais domicilié(e) Route d'Orgerus - 78790 - SEPTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delices du Palais domicilié(e) Route d'Orgerus - 78790 - SEPTEUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trio de choux est expirée depuis le 31 octobre 2018.

Delices du Palais a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DU PALAIS AU SERVICE DE VOS IDEES PATISSIERES , Dessine ton anniversaire , Mille et une idées à pâtisser , Café Irish , Sentiment , (Marque figurative) , DELICES DU PALAIS DES PRODUITS A PATISSER. DES IDEES POUR AVANCER. , FIRST , ETHICHOCO , DELICES DU PALAIS FOOD SERVICE COMPLICES EN GOURMANDISES


Delices du Palais, SAS - Route d'Orgerus - 78790 - SEPTEUIL - France


Delices du Palais - Route d'Orgerus - 78790 - SEPTEUIL - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516275 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat.